Mentions légales

1. Informations sur l’éditeur du site

Nom ou Raison Sociale : MISSPOM'
Forme juridique : Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
Activité principale : 14.13Z - Fabrication de vêtements de dessus (créations artisanales de vêtements et accessoires)
Adresse : 2 Le Mayne Bernard Nord, Brach, 33480, FR
Téléphone : +33 6 98 29 12 00
Adresse e-mail : contact@misspom.fr
Numéro de SIRET : 929 000 115
Site internet : misspom.fr

Note relative à la TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

2. Coordonnées de l’hébergeur

Nom de l’hébergeur : Infomaniak Network SA
Adresse postale :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Siège de la société : Les Acacias, Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE : CHE-103.167.648
Numéro TVA : CHE-185.477.109
Site internet : https://www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Misspom'. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite.

4. Responsabilité

Les informations figurant sur ce site sont fournies à titre indicatif. Misspom' s’engage à fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’erreur ou d’omission. Par ailleurs, Misspom' ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ces informations.

5. Collecte et traitement des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@misspom.fr ou adresser un courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus.

Les données personnelles collectées sur ce site sont utilisées exclusivement pour la gestion des commandes ainsi que les notifications et promotions. Elles ne seront en aucun cas revendues ou communiquées à des tiers sans votre consentement, sauf pour répondre à une obligation légale.

6. Utilisation des cookies

Ce site utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience de navigation et pour réaliser des statistiques d’audience. Ces cookies ne permettent pas de vous identifier personnellement. Vous pouvez configurer votre navigateur pour désactiver ou limiter l’utilisation des cookies, bien que cela puisse affecter votre expérience sur le site.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité ou nous contacter.

7. Liens hypertextes

Le site misspom.fr peut contenir des liens vers d’autres sites. Misspom' décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites extérieurs ainsi qu’aux conditions de protection de la vie privée qui y sont appliquées.

8. Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de répondre aux évolutions législatives et réglementaires. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.