Mentions légales

Dernière mise à jour : 2 juillet 2026

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site www.misspom.fr.

1. Éditeur du site

Carole Cazel — Entrepreneur individuel (EI)

2 Le Mayne Bernard Nord, 33480 Brach, France

E-mail : misspommedoc@gmail.com

SIRET : 929 000 115 00014

N° au Répertoire National des Entreprises (RNE) : 929 000 115

Activité : fabrication de vêtements de dessus (code APE 1413Z) — création textile faite main.

2. Directeur de la publication

Carole Cazel.

3. Hébergeur

Railway Corporation

548 Market Street, PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis

https://railway.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photos des créations, logo, illustrations, mise en page) est la propriété exclusive de Carole Cazel, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Les textures de tissus décoratives de la page sont des créations originales générées sur mesure pour MissPom'.

5. Nature du site

Ce site est une vitrine de présentation des créations de MissPom'. Il ne propose aucune vente en ligne ni paiement : les pièces, uniques, se réservent directement auprès de la créatrice (Instagram @misspom_atelier ou par e-mail).

6. Données personnelles

Le traitement des données collectées via le formulaire de contact est détaillé dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », tu disposes d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de tes données en écrivant à misspommedoc@gmail.com.

7. Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de suivi ou publicitaire. Voir la politique de confidentialité pour le détail.

Voir aussi la politique de confidentialité.